Marque renouvelée - Marque en non vigueur

P SCA
SCA EMBALLAGE FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1618893
Date de dépôt :
12/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2009
P SCA de SCA EMBALLAGE FRANCE

Présentation de la marque P SCA

Déposée le 12 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SCA EMBALLAGE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P SCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCA EMBALLAGE FRANCE domicilié(e) 10, Allée Rosa Luxembourg, Le Tennessee, 95610 ERAGNY SUR OISE (dossier no 2158343) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 398 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2158343) - France.

La marque P SCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque P SCA est expirée depuis le 12 décembre 2009.

SCA EMBALLAGE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCApal , LIGABOX , VALIBOUTEILLE , SCARSET , P , PLEIN CHAMP , PRIMUM , SCARABOX , SAVEURS ET TERROIRS , MAREE-PACK


SCA EMBALLAGE FRANCE S.A. (société anonyme) - 10, Allée Rosa Luxembourg, Le Tennessee, 95610 ERAGNY SUR OISE (dossier no 2158343) - France - SIREN 352398796


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2158343) - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 1999 n°2158343 - Publication au BOPI 1999-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Machines et machines outils, notamment machines pour la fabrication de produits en papier et carton, machines d'imprimerie, et outillages adaptables sur de telles machines;papier, carton et produits en ces matières, en particulier, feuilles d'emballage et emballages faÇonnés en papier et en carton, notamment sacs, sachets, enveloppes, boîtes et boîtages, cartonnages et coffrets, feuilles d'emballage, emballages isolants, notamment en polystyrène et autres matières plastiques expansées;matériaux mixtes carton et bois, cartons et matières plastiques, bois et matière plastique et produits en de tel matériau, en particulier pour l'emballage, tels que boîtes, caisses, cageots, plateaux;matériaux en carton et matériaux mixtes carton-bois, carton-matière plastique, bois-matière plastique pour le bâtiment, notamment coffrages, éléments de plafonds et de planchers et revêtements muraux, maisons préfabriquées en carton;traitement de matériaux, plus particulièrement du papier et du carton et d'autres matériaux associés ou non au carton tels que bois et matières plastiques;transformations de matières plastiques, carton, bois associés ou non par collage, contre-collage, affichage de différents matériaux.Services en rapport avec l'emballage et l'empaquetage des marchandises; transports, entrepôts, magasinage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.